Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CGMS
AXILOG, SAS

Numéro de dépôt :
3829876
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
CGMS de AXILOG

Présentation de la marque CGMS

Déposée le 9 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXILOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CGMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXILOG domicilié(e) 59 A AVENUE DE TOULOUSE, CS 35014 - 34076 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXILOG domicilié(e) 59 A AVENUE DE TOULOUSE, CS 35014 - 34076 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France.

La marque CGMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CGMS est expirée depuis le 9 mai 2021.

AXILOG a également déposé les autres marques suivantes : AxiView 5 , Loin devant, proches de vous , CGM Logiciels Médicaux , AXI SERVICE , CGM Solutions , CompuGroup Medical Logiciels Medicaux , CompuGroup Medical Solutions


AXILOG, SAS - 59 A AVENUE DE TOULOUSE, CS 35014 - 34076 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France


AXILOG - 59 A AVENUE DE TOULOUSE, CS 35014 - 34076 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 8 décembre 2011 - Retrait partiel n°563992 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels médicaux, à savoir logiciels de gestion de dossiers patients, logiciels de gestion des feuilles de soins électroniques, logiciels médicaux de gestion des recettes et des dépenses des professionnels de santé, logiciels médicaux de messagerie sécurisée, logiciels de gestion de rendez-vous patients, logiciels d'imagerie médicale ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.